Mentions
légales

Le présent site et chacun des éléments qui le compose sont la propriété exclusive de la Fondation Aldinie ou de tiers qui lui ont concédé une autorisation d’utilisation. L’ensemble de ce site est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi. La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. À l’exception de la disposition ci-dessus, toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Fondation Aldinie, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon. Les marques et logos figurant sur le présent site sont déposés par la Fondation Aldinie ou par des tiers. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.